Marque enregistrée - Marque en non vigueur

PALAIS D'EUROPE
SAS ECLECTIC PRODUCTION

Numéro de dépôt :
3306203
Date de dépôt :
27/07/2004
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
27/07/2014
PALAIS D\'EUROPE de ECLECTIC PRODUCTION

Présentation de la marque PALAIS D'EUROPE

Déposée le 27 juillet 2004 par la Société par Action Simplifiée (SAS) ECLECTIC PRODUCTION auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « PALAIS D'EUROPE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2004-36 du 3 septembre 2004.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) ECLECTIC PRODUCTION domicilié(e) 8/10 rue de la Ferme,92100 BOULOGNE BILLANCOURT - 92100 - France et immatriculée sous le numéro RCS 449 495 373 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Patrick de Carolis ECLECTIC PRODUCTION domicilié(e) 8/10 rue de la Ferme,92100 BOULOGNE BILLANCOURT - 92100 - France.

La marque PALAIS D'EUROPE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3306203.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PALAIS D'EUROPE est expirée depuis le 27 juillet 2014.

ECLECTIC PRODUCTION a également déposé les autres marques suivantes : Historiquement vôtre… , New-WayCom , PASSION PATRIMOINE , Parfum de scandale , LES REINES DE FER , SUR LES PAS DE , PASSION PATRIMOINE , J'AIME MON PATRIMOINE , LE MONDE EN 3 DIMENSIONS , en quête d'art


SAS ECLECTIC PRODUCTION - 8/10 rue de la Ferme,92100 BOULOGNE BILLANCOURT - 92100 - France - SIREN 449495373


Monsieur Patrick de Carolis ECLECTIC PRODUCTION - 8/10 rue de la Ferme,92100 BOULOGNE BILLANCOURT - 92100 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2005-01

Publication - Publication le 3 sept. 2004 au BOPI 2004-36

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage, matériel pour les artistes ; pinceaux machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignements (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boites en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographies ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquariums d'appartement ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papiers hygiéniques, couches en papier ou en cellulose (à jeter) ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) pour l'emballage (en papier ou en matières plastiques) ; sacs à ordures (en papier ou en matière plastique). Jeux, jouets ; décorations pour arbres de Noël (à l'exception des articles d'éclairage. Arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique, attirail de pêche ; balles ou ballons de jeux ; tables, queues, ou billes de billard ; jeux de cartes ou de tables ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes ; planches à voiles ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection. Télécommunications, informations en matière de télécommunications. Communications pour terminaux d'ordinateurs ou par réseaux de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radio téléphonie mobile. Fourniture d'accès à un réseau informatique mondial. Service d'affichage électronique (télécommunications) raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Locations d'appareils de télécommunications. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences. Services de messageries. Education ; formations ; divertissements ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation. Services de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Dressage d'animaux. Productions de films sur bandes vidéos. Locations de films cinématographiques. Location d'enregistrement sonores. Location de décors de spectacles. Montage de bande vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques. Conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeux proposés en ligne (à partir d'un réseau informatique) Service de jeux d'argent. Publication électronique de livres et périodiques en ligne. Micro-édition.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.